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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 7 MED INDUSTRIE
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7 MED TT. 380
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

7 MED TT. 380
7 MED INDUSTRIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3782752
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
7 MED TT. 380 de 7 MED INDUSTRIE

Présentation de la marque 7 MED TT. 380

Déposée le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 7 MED INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7 MED TT. 380 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 7 MED INDUSTRIE domicilié(e) BIOPARC - 03270 - HAUTERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian BRÉMOND, BRÉMOND, VAÏSSE, RAMBERT & ASSOCIÉS, Avocats au Barreau de PARIS domicilié(e) 55 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque 7 MED TT. 380 est expirée depuis le 17 novembre 2020.

7 MED INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ML 375 - 7 MED , 7 MED 380 NSTA , 7 MED 380 NSHA , 7 MED : Par respect de la femme , 7 MED ML 375 , ML 380 - 7 MED , 7 MED 380 TSTA , 7 MED 380 TSHA , 7 MED UT. 380 , 7 MED - CH 10


7 MED INDUSTRIE, Société par actions simplifiée - BIOPARC - 03270 - HAUTERIVE - France


Maître Christian BRÉMOND, BRÉMOND, VAÏSSE, RAMBERT & ASSOCIÉS, Avocats au Barreau de PARIS - 55 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 24 août 2012 - Rejet partiel n°582613 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24

Inscription le 16 septembre 2015 - Renonciation totale n°653993 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16

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